Pour calculer au plus juste le plan de financement PTZ d’un logement, la banque tient compte de la durée du prêt 0% décomposée en deux phases bien distinctes, et des autres prêts immobiliers contractés par son client. Le but est que les mensualités soient supportables financièrement par l’emprunteur et que son projet immobilier soit réalisable. Dans certains cas, la banque propose un lissage des différents crédits. Quant au primo-accédant, il peut décider de réduire la durée de son PTZ.
Opter pour un plan de financement compatible
Le PTZ peut financer 40% au maximum du montant de l’opération, une quotité ramenée à 10% dans le cas d’une revente HLM (logement social). Quel que soit son projet immobilier, le primo-accédant doit compléter son financement par d’autres prêts immobiliers, le crédit à taux zéro ne pouvant à lui seul financer le montant de l’opération.
Il est parfois nécessaire de revoir à la baisse le montant empruntable du prêt à taux zéro, mais cette réduction ne peut être effectuée sans l’accord du client. S’il y consent, il doit signer une attestation. L’emprunteur peut, de son côté, décider de réduire de 50% le montant PTZ lorsque sa durée est supérieure à 8 ans, en veillant à conserver toutefois son prêt sans taux d’intérêt pendant au moins 4 ans.
Une durée du prêt à taux zéro ajustée
C’est après avoir déterminé le profil de remboursement de l’emprunteur que la banque ajuste la durée de remboursement du crédit à taux zéro servant à financer la résidence principale en primo-accession. Le remboursement est effectué par mensualités constantes.
Cette durée est décomposée en deux périodes distinctes :
- La période de différé total pendant laquelle l’emprunteur paie simplement la prime d’assurance. Cette période peut être de 15, 10 ou 5 ans selon la tranche à laquelle appartient l’emprunteur (de 1 à 3). S’il le souhaite, il peut se mettre en relation avec sa banque afin de réduire la période de différé, sans toutefois la rendre inférieure à 4 ans comme l’exige la réglementation en vigueur ;
- La période de remboursement qui permet à l’emprunteur de s’acquitter des mensualités PTZ, jusqu’à ce que le solde du prêt soit égal à 0. Cette période peut être de 10, 12 ou 15 ans selon que la durée totale de remboursement est de 25, 22 ou 20 ans.
Bien entendu, la période de différé concerne exclusivement le crédit à taux zéro. Les mensualités inhérentes aux autres prêts souscrits pour financer le logement doivent continuer à être honorées par l’emprunteur.
Mode de calcul Crédit à taux zéro
Le PTZ ne pouvant être le seul prêt servant à financer une résidence principale, l’emprunteur éligible crédit à taux zéro doit donc intégrer dans son plan de financement les autres prêts souscrits pour accéder à la propriété. Il peut s’agir par exemple d’un prêt d’accession sociale, d’un PEL, du prêt action logement ou encore d’un crédit classique.
L’emprunteur a tout intérêt à optimiser la durée de tous les prêts ainsi que le montant des mensualités auxquelles il aura à faire face.
Pour ce faire, il est vivement conseillé de lisser les prêts entre eux. Cela permet :
- de simplifier la gestion d’un budget ;
- de régler des mensualités constantes pendant toute la durée de remboursement.
Si elle s’avère nécessaire, cette possibilité de lissage est généralement proposée par la banque agréée PTZ.