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Sécu : quelles dépenses ne sont jamais prises en charge ?

Publié le 09 septembre 2024
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En France, la Sécurité sociale joue un rôle essentiel dans la couverture des dépenses de santé. Toutefois, elle ne prend pas en charge tous les frais médicaux. Certains soins et services sont systématiquement exclus de son champ d’intervention. Dans cet article, nous passons en revue les principales exclusions de la Sécu. Ainsi, vous comprendrez mieux ce que vous devrez financer par vos propres moyens ou via une mutuelle santé.

Les dépassements d’honoraires des médecins non conventionnés 

L’Assurance maladie rembourse une partie des frais de santé en se basant sur un tarif de référence (par exemple elle rembourse 60 % de 26,50 euros pour la consultation d’un généraliste).

Cependant, elle ne couvre jamais les dépassements d’honoraires. Ce sont les montants supplémentaires que certains médecins peuvent facturer au-delà du tarif fixé par la Sécurité sociale.

Les médicaments dont le service médical est jugé insuffisant

La Sécu ne rembourse pas tous les médicaments. Les médicaments jugés non essentiels ou à faible efficacité thérapeutique ne sont pas pris en charge. Cela inclut :

  • L’homéopathie ;
  • Les médicaments sans ordonnance ;
  • Les médicaments déremboursés ;
  • Les médicaments qui n’ont pas d’autorisation de mise sur le marché en France.

Les frais de confort : pas de nécessité médicale

L’Assurance maladie ne rembourse pas les frais de confort qui améliorent le bien-être sans être essentiels pour la santé (chambre individuelle lors d’une hospitalisation ; services comme la télévision, le téléphone ou les repas spécifiques).

Ces dépenses supplémentaires sont considérées comme non indispensables d’un point de vue médical. Si vous souhaitez bénéficier de ces options, il faudra les payer vous-même ou vérifier si votre mutuelle les couvre.

Les actes de prévention non prescrits

La prévention est un pilier de la santé publique. Toutefois, certains actes de prévention, sans prescription médicale, ne sont pas remboursés par la Sécu :

  • Bilans de santé ou examens de dépistage réalisés à titre volontaire sans symptôme préalable ;
  • Consultations chez des nutritionnistes pour des conseils diététiques ; 
  • Séances de coaching sportif personnalisées ;
  • Cures thermales, qui nécessitent d’autres conditions.

Si vous souhaitez arrêter de fumer, sachez que les substituts nicotiniques sont remboursés uniquement sur prescription d’un médecin. Quant aux cigarettes électroniques, elles ne sont pas considérées comme des produits de santé. À ce titre, ne comptez pas sur la Sécu pour rembourser vos frais de vapotage !

Les médecines douces hors du cadre de remboursement

un kine et son patient

Les médecines douces, comme l’ostéopathie, l’acupuncture, ou encore la naturopathie, bénéficient d’une popularité croissante. Cependant, elles sont exclues du remboursement par la Sécurité sociale, sauf dans des cas particuliers.

Certains actes d’ostéopathie ou d’acupuncture peuvent être pris en charge uniquement s’ils sont pratiqués par un médecin habilité, ce qui est rare. 

Les consultations chez des praticiens non médecins, même certifiés, ne sont pas remboursées. Les patients souhaitant recourir à ces pratiques doivent se tourner vers des complémentaires santé pour obtenir un remboursement partiel ou total.

Vaccination et contraception : oui, mais…

L’Assurance maladie rembourse 20 vaccins répertoriés sur une liste fixée par arrêté ministériel. Cependant, des vaccins recommandés, voire obligatoires, pour partir dans certains pays étrangers ne sont pas pris en charge (vaccin contre la fièvre jaune hors territoire de la Guyane, choléra…).

Si vous partez en voyage vers des destinations exotiques, renseignez-vous auprès de votre mutuelle pour savoir si votre contrat prévoit tout ou partie de leur prise en charge.

Parmi les nombreux moyens de contraception, certains sont remboursables par la Sécu, d’autres ne le sont pas. Dans cette dernière catégorie figurent :

  • Certaines pilules contraceptives, les patchs contraceptifs, les anneaux vaginaux, les capes cervicales, délivrés en pharmacie sur prescription médicale ;
  • Certains spermicides et préservatifs féminins délivrés en pharmacie sans prescription médicale ;
  • Les préservatifs masculins en vente libre, à l’exception de quatre marques dont les produits sont remboursés.

Pourquoi une complémentaire santé est-elle indispensable ?

Compte tenu de ces exclusions, il apparaît clair que l’Assurance maladie ne couvre pas tous les frais de santé. C’est là que les meilleures mutuelles entrent en jeu. Elles permettent de pallier les manques de la Sécu en offrant une couverture pour :

  • Les actes non remboursés, y compris les soins dentaires complexes et les lunettes de vue de qualité ;
  • Le ticket modérateur (part non remboursée par l’Assurance maladie pour tous les frais de santé remboursables) ;
  • Les dépassements d’honoraires ;
  • Le forfait à 24 euros, qui remplace le ticket modérateur pour les actes médicaux dépassant un certain tarif ; 
  • Le forfait patient urgences (FPU), d’un montant de 19,61 euros, pour un passage aux urgences sans hospitalisation ;
  • Le forfait hospitalier pour participation aux frais d’hébergement et d’entretien (20 euros par jour en hôpital ou clinique, 15 euros par jour en service psychiatrique).

En choisissant une mutuelle santé adaptée à vos besoins, vous réduisez votre reste à charge et obtenez un accès à des soins de qualité.