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Comment respecter le parcours de soins coordonnés ?

Publié le 02 février 2024
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En France, il faut respecter le parcours de soins coordonnés pour être remboursé efficacement par la Sécurité sociale (et par la mutuelle santé). De cette façon, vous bénéficierez d’une meilleure prise en charge de vos frais de santé. Alors puis éviter les dépenses inutiles, suivez le guide !

un médecin et son patient

Comment fonctionne le parcours de soins coordonnés ?

Institué par la loi du 13 août 2004, le parcours de soins coordonnés est un dispositif qui encourage les assurés à consulter leur médecin traitant. Les patients accèdent ainsi à un suivi médical adapté et sont mieux remboursés. En effet, hors parcours de soin le taux de remboursement par l’Assurance Maladie diminue fortement et passe de 70 % à seulement 30 %

Le parcours de soins coordonnés concerne l’ensemble des personnes affiliées au régime de la Sécurité sociale, âgées de 16 ans ou plus. Dans un premier temps, pour le respecter, vous devez désigner un médecin traitant qui assure votre suivi médical. Par ailleurs, en cas de problème de santé, il est indispensable de vous adresser d’abord à ce dernier avant de consulter un spécialiste.

Voici les principaux types de soins concernés par le parcours de soin coordonnés :

  • La consultation d’un médecin traitant ;
  • Les consultations chez un spécialiste (kinésithérapeute, dermatologue…) ;
  • Les examens complémentaires (analyse en laboratoire, échographies, scanners…) ;
  • Une hospitalisation complète ou partielle, etc.

Dans certains cas isolés, la consultation entre dans le parcours de soins même si vous consultez un autre médecin généraliste que votre médecin traitant :

  • Consultation médicale lors d’un voyage ; 
  • Consultation d’urgence ;
  • Consultation d’un médecin remplaçant du cabinet, etc.

Les exceptions au parcours de soins

Dentiste

Il existe des exceptions au parcours de soins qui permettent à l’assuré de consulter directement certains spécialistes, sans passer par un médecin traitant :

  • Gynécologues ;
  • Chirurgiens-dentistes ;
  • Ophtalmologues ;
  • Sages-femmes ;
  • Laboratoires ;
  • Psychiatres et neuropsychiatres pour les jeunes de 16 à 25 ans ;
  • Stomatologues (actes bucco-dentaires).

Mutuelle santé et parcours de soins coordonnés

Les consultations hors parcours de soins coordonnés entraînent un remboursement minoré par l’Assurance Maladie. À savoir que le pourcentage non remboursé de la Sécurité sociale à cause du non-respect du parcours de soin n’est généralement pas pris en charge par les mutuelles santé. 

Dans tous les cas, l’Assurance Maladie rembourse partiellement vos dépenses de santé. Vous pouvez toutefois adhérer à une complémentaire santé, pour bénéficier de remboursements complémentaires intéressants, mais ils peuvent ne pas suffire si vous n’avez pas respecté le parcours de soins.

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