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Qu’est-ce que la clause de conduite exclusive en assurance auto ?

Publié le 06 mars 2024
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Vous souhaitez prêter votre voiture à un ami ? Avant tout, vous devriez vérifier que votre contrat d’assurance auto vous le permet. En effet, la présence d’une clause de conduite exclusive peut vous en empêcher. Qu’est-ce que cette clause et quel est son impact sur votre assurance auto ? On vous explique !

un jeune conducteur au volant

Pouvez-vous partager votre voiture ?

Tous les contrats d’assurance auto n’autorisent pas le prêt de volant. En effet, certaines compagnies d’assurance imposent à leurs assurés de limiter l’usage du véhicule aux seules personnes déclarées comme conductrices. C’est ce qu’on appelle une clause de conduite exclusive

Cette clause facultative impose au souscripteur du contrat de déclarer à l’assureur toutes les personnes qui conduisent sa voiture. On distingue alors 2 types de conducteurs :

 

  • Le conducteur principal, qui utilise le plus souvent le véhicule et a souscrit le contrat ;
  • Le ou les conducteurs secondaires.

Les conducteurs secondaires bénéficient alors des mêmes garanties que le souscripteur

A quoi sert la clause de conduite exclusive ?

Pour votre assureur, la clause de conduite exclusive permet de limiter le risque de sinistre en réduisant le nombre de personnes autorisées à utiliser une même voiture. En cela, votre assurance auto vous coûtera moins cher si vous souscrivez cette clause. 

Attention cependant ! Plus vous déclarez de conducteurs secondaires sur votre véhicule, plus le risque de sinistre grimpe. Votre prime d’assurance risque donc d’augmenter également. 

Que risquez-vous à prêter votre véhicule malgré une clause de conduite exclusive ?

Femme qui se fait contrôler par un policier

Si vous disposez d’une clause de conduite exclusive et que vous décidez de prêter quand même votre véhicule, vous ne respectez pas les termes de votre contrat. Votre assurance est alors en droit de ne pas appliquer vos garanties, voire de vous sanctionner

Si un conducteur non autorisé provoque un accident avec votre véhicule, voici ce que vous risquez : 

Le refus de prise en charge 

Votre assurance n’indemnisera aucun dégât, ni matériel ni corporel. Et ce, même si vous êtes assuré tous risques ! 

Le malus 

Si une autre personne conduit votre véhicule au moment du sinistre, c’est le calcul de votre bonus-malus qui en subit les conséquences !

La résiliation par l’assureur

Si vous vous rendez coupable de non-respect de ses clauses d’application, votre assurance est en droit de résilier votre contrat.