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Assurance habitation : qu’est-ce que la garantie rééquipement à neuf ?

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Mise à jour le 01/10/2024

Parce que nul n’est à l’abri d’un dégât des eaux, d’un incendie, d’un vol ou d’un autre sinistre, susceptible d’endommager un bien dans le logement, la garantie rééquipement à neuf peut s’avérer bien utile dans un contrat d’assurance logement.

Qu’est-ce que la garantie rééquipement à neuf ?

Pour comprendre la garantie rééquipement à neuf, il faut d’abord savoir que lorsqu’un de vos biens est endommagé à cause d’un sinistre dans votre logement, votre assurance habitation vous indemnise sur la valeur de remplacement (également appelée valeur d’usage) du bien endommagé au jour du sinistre.

Une exception : si vous avez souscrit la garantie habitation rééquipement à neuf. Avec cette option, en cas de sinistre, lorsqu’un bien est endommagé par un sinistre, l’assurance vous indemnise d’un montant égal à la valeur actuelle du bien, sans faire valoir de coefficient de vétusté.

Remplacement d’un bien par un bien neuf identique

Généralement, dans les contrats de multirisques habitation, votre assureur vous propose 2 types d’indemnisation pour les dommages aux biens :

  • La valeur de remplacement de replacement, ou la valeur d’usage ;
  • La valeur à neuf.

Valeur de remplacement vs garantie rééquipement à neuf

La valeur de remplacement/d’usage est une valeur de remplacement au jour du sinistre.

Prenons l’exemple d’une télévision que vous avez payé 800 € en 2016. A la suite d’un sinistre, elle est complètement détruite. Dans le cadre de votre contrat d’assurance habitation, votre assureur ne vous indemnisera pas à hauteur de 800€.

En effet, selon l’Article L121-1 du Code des Assurances, «l’indemnité due par l’assureur à l’assuré ne peut pas dépasser le montant de la valeur de la chose assurée au moment du sinistre.»

L’assureur prend en compte non seulement la réalité des prix du marché actuel mais il retire en plus un pourcentage de vétusté, c’est la valeur à neuf.

Ainsi, il va d’abord se concentrer sur la valeur actuelle d’une télévision neuve équivalente en tous points à celle que vous aviez achetée il y a 3 ans. Une télévision avec les mêmes caractéristiques est moins chère aujourd’hui qu’il y a 3 ans. En pratique, pour une télévision payée 800 € en 2016, votre assureur vous remboursera 500€ en 2019.

Le pourcentage de vétusté

A cela il faut ajouter un coefficient de vétusté. Celui-ci dépend du bien lui-même. Une télévision se déprécie plus rapidement qu’une table par exemple. Si l’assureur estime que l’usure de votre télévision lui a fait perdre 30% de sa valeur, il va déduire ce coefficient de la valeur du bien au jour du sinistre, donc 500 – 30%, c’est-à-dire 350€. Ainsi, il ne vous rendra que 350€.

Au final, vous perdez 150€. Sauf si vous avez souscrit une garantie rééquipement à neuf, puisque celle-ci ne prend pas en compte la vétusté ! Autrement dit, avec une garantie rééquipement à neuf, votre assurance habitation vous rend 500€.

6 mois pour remplacer le bien avec la garantie rééquipement à neuf

Attention : pour faire jouer votre garantie rééquipement à neuf, vous devez obligatoirement remplacer votre bien endommagé dans un délai de 6 mois.

Sachez par ailleurs que si la réparation est moins chère que le remplacement, votre assureur habitation optera pour la réparation.

De la même manière, il y a toujours un plafond global de garantie des biens mobiliers. S’il est faible parce que vous avez mal évalué vos biens au départ ou que vous ne les avez jamais réévalués, votre indemnisation ne sera pas totale en cas de sinistre.

[astuce_malnyx]D’un contrat d’assurance habitation à l’autre, les clauses de la garantie rééquipement à neuf varient du tout au tout, pensez toujours à comparer les assurances habitation avant de souscrire ![/astuce_malynx]

authorElodie Haye est l'auteur de cette page. Pour en savoir plus sur notre équipe de rédaction,cliquez ici.
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