Les accidents avec les animaux sauvages
Sur les routes de campagnes ou en lisière de forêt, il est habituel de voir des animaux sauvages prendre possession de la route avec tous les risques que ça implique. Les collisions entre les voitures et les animaux représentent plus de 5% des accidents matériels sur les autoroutes et le BAAC (Bulletin d’Analyse des Accidents de la Circulation) recense chaque année environ 150 collisions. Les animaux sauvages les plus dangereux sur la route sont :
- Les sangliers ;
- Les cerfs ;
- Les chevreuils ;
- Les biches ;
- Les renards ;
- Les lièvres ;
- Les ours ;
- Les loups.
L’ampleur des dégâts sur la voiture après un accident avec ces animaux sauvages diffère selon leur taille et leur poids, mais par exemple, la Sécurité routière a constaté qu’après un accident avec un sanglier, 45% des voitures étaient irréparables.
L’indemnisation après une collision avec un animal
La BAAC considère les animaux sauvages comme des obstacles mobiles sans conducteur. A ce titre, la majeure partie des assureurs indemnise les accidents avec ceux-ci dans le cadre d’une garantie collision ou tous dommages.
Alors que la première se concentre uniquement sur les télescopages avec un tiers, elle est généralement moins chère que la garantie tous dommages qui couvre le conducteur dans bien plus de cas. Il est possible de retrouver ce type de couverture dans les formules tous risques des assurances auto ainsi que dans certains contrats intermédiaires.
Il est important de conserver le plus de preuves possibles de la collision (photos, poils ou témoins) pour prouver que l’accident a eu lieu et donne le droit à une indemnisation. En effet, bien souvent, les assureurs refusent de rembourser les dégâts après un tel accident si l’animal en cause n’est pas identifié.
L’indemnisation des dégâts corporels
Pour indemniser les dégâts corporels éventuels, il est possible de contracter une garantie du conducteur qui rembourse les frais de soins après un accident. Il est possible de souscrire une option de ce type chez la plupart des assureurs dans le cadre d’un contrat d’assurance auto intermédiaire ou tous risques. Si des passagers sont blessés dans l’accident, ils seront indemnisés par la garantie responsabilité civile obligatoire dans tout contrat d’assurance auto.
Si une garantie conducteur n’a pas été souscrite avant une collision avec un animal sauvage et que des soins médicaux sont à envisager, le Fonds de garantie peut indemniser le conducteur.
Qui est responsable lors d’une collision avec un animal domestique ?
C’est le propriétaire de l’animal domestique qui est en tort dans un accident avec une voiture. En effet, celui-ci est sensé au regard de l’assurance, prendre toutes les dispositions pour que ce ces situations n’arrivent pas. En outre, les animaux domestiqués ne sont pas uniquement des chiens ou des chat, ils peuvent être des vaches, moutons ou encore des chevaux qui sont souvent habitués à la route. Deux cas de figure peuvent se présenter.
L’animal était gardé en laisse ou derrière un grillage, c’est alors la responsabilité civile (RC) du conducteur de la voiture qui prendra en charge les réparations et qui remboursera les frais vétérinaires si l’animal en a besoin.
La bête n’était pas retenue avant l’accident. Le propriétaire est reconnu comme fautif, il doit alors indemniser lui même les frais de réparation du véhicule.
Après un accident avec un animal, qu’il soit responsable ou non, le conducteur aura de grande chance de voir un malus affecter sa police d’assurance. Dans de très rares cas, si l’assureur considère que l’accident était un cas de force majeure et inévitable, il peut ne pas appliquer de malus à la prime du conducteur.
Accident avec un animal sauvage : les démarches
Après un accident avec un animal sauvage, la priorité est de prévenir la gendarmerie dans un délai de 5 jours. Les forces de l’ordre fournissent alors une attestation nécessaire à monter un dossier de réparation auprès de l’assurance.
Attention : la demande d’indemnisation doit être retourné au plus vite. La plupart des assureurs définit un délai à ne pas dépasser pour monter le dossier et retourner la déclaration : de 3 à 5 jours après l’accident selon les prestataires. Il est donc impératif de faire les démarches auprès de la gendarmerie le plus vite possible pour ne pas risquer d’envoyer le dossier de réparation trop tard pour être indemnisé.
Comme lors de la plupart des accidents de voiture, c’est à un expert d’assurance auto que revient le devoir d’estimer le montant de l’indemnité versée à l’assuré. C’est lui qui étudie les preuves collectées après l’accident.